Série S002 - Documents légaux

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Documents légaux

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série.

Niveau de description

Série

Cote

CA SHC C003-S002

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1837-1891 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

8 documents textuels

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série contient plusieurs contrats délivrés dans la région de Barnston et de Coaticook de 1837 à 1891. On y retrouve une liste de créanciers, de contrats de vente fonciers, (de Alonzo Lee à William Cleveland et de Francis Judd à William Cleveland), un permit de d'hôtellerie délivré à Richard Baldwin Jr, une photocopie d'un certificat de mariage entre Dudley Davis et Clarissa Baldwin, une note pour un acte de faillite pour Lothrop and Haseltine et une lettre adressée à Cherter Cleveland provenant de la Missisquoi & Rouville Mutual Fire Insurance Co.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

  • anglais
  • français

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés